Les dernières réunions

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Le 23 Février 2021, s’est tenu au siège du CRO BFC un Bureau sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec Bernard Hugot, Pascale Montagnon et en visio-conférence Bernard Piganiol et Caroline Buschini, date de clôture de réception des candidatures des différents binômes se présentant aux prochaines élections régionales et contrôle de la recevabilité de ces mêmes binômes. Il s’en suit une délibération motivée du Bureau immédiatement transmise au CNO.

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Le 05 Février 2021 par visio-conférence : à 13h, s’est tenu sous la présidence de Jean Pierre Dubois un Bureau avec Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini trésorière, Pascale Montagnon secrétaire administrative et à 14h se sont joints, pour une réunion plénière du Conseil d’Administration, Marie Hélène Mareschal, Muriel Cahuzac de Meyer, André Orosz, Magali Capelle Daumas, Julien Cardis, Francis Nargaud, Muriel Bise étant excusée.

Vérification du quorum et approbation du CR de la dernière plénière du 11/12/20 à l’unanimité des présents.
Caroline Buschini fait un point trésorerie. Il est présenté une proposition d’indemnités versées aux différents élus pour l’exercice 2021, proposition mise au vote et acceptée à l’unanimité puis enregistrée sur DIVALTO.
Point d’avancée sur les élections régionales : un calendrier sur les dates à respecter jusqu’au 25 Mars, date limite du scrutin, est présenté. Il est proposé par le président de désigner un gestionnaire des élections d’une part, et la constitution d’un bureau de vote comprenant un président et deux assesseurs d’autre part afin de contrôler le dépouillement.
Jean Pierre Dubois fait un point épidémiologique et rend compte de ses dernières réunions avec l’ARS, l’URPS, les Ordres.
Il est établi un planning des futures réunions (voir le détail en Agenda sur le site du CROMK BFC), sachant qu’elles dépendront beaucoup de l’évolution de la situation sanitaire.

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Le 11 Décembre 2020, à 14 h, une réunion plénière du Conseil d’Administration, sous la présidence de Jean Pierre Dubois, a été organisée en visio-conférence.

Étaient présents à cette plénière : Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini trésorière, Marie Hélène Mareschal, Muriel Cahuzac de Meyer, André Orosz, Magali Capelle Daumas, Julien Cardis, Pascale Montagnon secrétaire administrative; Francis Nargaud et Muriel Bise étant excusés.

Vérification du quorum et approbation du CR de la dernière plénière du 25/09/20 à l’unanimité des présents,
Pour le point Tésorerie, Caroline Buschini présente le budget 2021 voté par le CRO BFC, validé par la trésorière du CNO. Une demande d’Harmonisation Exceptionnelle sera nécessaire pour la réfection de l’escalier de secours, imposée par la co-propriété. Concernant l’exrecice 2020, le budget a été maîtrisé sans aucun problème.
Jean Pierre Dubois fait un point épidémiologique qu’il a avec l’ARS tous les 15 jours, sur l’avancée de la vaccination, la confirmation du libre accès des MK dans les EHPAD,
et un retour sur les réunions CRO -CNO : élections départementales complémentaires en cours dans les CDO, élections régionales le 25 Mars 2021, élections nationales le 8 Avril 2021. Le CNO félicite le CRO BFC pour l’organisation de sa réunion interdépartementale et le cite en exemple.
Pascale Montagnon explique la mise en place difficile du nouveau Tableau de l’Ordre depuis Octobre 2020 que rencontrent nos secrétaires administratives départementales,
puis fait un point CDPI-SAS (Chambre Disciplinaire de Première Instance – Section des Assurances Sociales) : des formations à l’attention des nouveaux membres CDPI et SAS avec les magistrats seront à nouveau organisées. Importante activité de la CDPI BFC actuellement et prévue début 2021.
Il a été voté à l’unanimité des présents, de s’équiper d’une sécurisation pour toutes les données informatiques, notamment au niveau CDPI.
Point Commission d’Autorisation d’Exrecice : lors de la dernière CAE, il a été constaté un niveau de français médiocre chez un impétrant; la commission n’étant pas habilitée à interférer sur ce point, Bernard Hugot insiste sur l’importance et la responsabilité qui incombent aux CDO à contrôler cette maitrise de la langue française en termes professionnels pour la sécurité des patients.
Pour information, il est à noter la création par l’Assurance Maladie, d’un nouvel applicatif, pour la profession de masseur-kinésithérapeute appelé REZONE KINE, qui vise à accompagner les professionnels dans le choix de leur installation sur le territoire, à base de statistiques intéressantes.

La prochaine réunion plénière aura lieu le 5 février 2021 à 14 h 00, certainement en Visio-conférence.

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Le 25 Septembre 2020, s’est tenue au siège du CROMK BFC, à 14h, une réunion plénière du Conseil d’Administration, sous la présidence de Jean Pierre Dubois.

Étaient présents à cette plénière : Bernard Piganiol vice président, Caroline Buschini trésorière, Marie Hélène Mareschal, Muriel Cahuzac de Meyer, André Orosz, Francis Nargaud, Magali Capelle Daumas, Pascale Montagnon secrétaire administrative, et la conseillère nationale, Agnès Guillaume; Bernard Hugot secrétaire général, Muriel Bise et Julien Cardis étant excusés.

Après vérification du quorum et approbation du CR de la dernière plénière du 26/06/20 à l’unanimité des présents,
Caroline Buschini fait un point trésorerie avec – la présentation du budget 2021, voté à l’unanimité des présents, qui sera proposé à la validation de la Trésorière Nationale, – la présentation de la demande d’Harmonisation Non Automatique, qui correspond au solde du budget 2020 validé par le CNO.
Jean Pierre Dubois fait, bien sur, un point important sur la situation de la profession face à la pandémie COVID, expose les réunions auxquelles il a participé avec les différents Ordres de Santé, l’URPS Kiné et l’ARS.
Un point sur la Commission d’Autorisation d’Exercice qui a continué de siéger.
Il a été question des élections ordinales – départementales avec une élection complémentaire en fin d’année afin de pourvoir aux différents sièges manquants, – régionales et nationales, un décret va proposer de proroger les mandats des élus rusqu’au premier semestre 2021 du fait du problème sanitaire.
Enfin il est demandé à la conseillère nationale qu’elle donne des précisions sur le dossier « spécificités », en attente au CNO, dossier sur lequel le CRO BFC, à la demande de ses CDO, a beaucoup planché.

La prochaine plénière serait prévue pour Décembre 2020.

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Le 26 Juin 2020, s’est tenu au siège du CROMK BFC, une réunion plénière du Conseil d’Administration, sous la présidence de Jean Pierre Dubois.

Étaient présents à cette plénière : Bernard Piganiol vice président, Caroline Buschini trésorière, Marie Hélène Mareschal, Muriel Cahuzac de Meyer, André Orosz, Francis Nargaud, Magali Capelle Daumas, Muriel Bise, Pascale Montagnon secrétaire administrative, et le conseiller national, Marc Antoine Houdelat; Bernard Hugot secrétaire général et Julien Cardis étant excusés.

Vérification du quorum et approbation du CR de la dernière plénière du 13/12/19 à l’unanimité des présents.
Point trésorerie : Caroline Buschini annonce une gestion équilibrée pour le premier semestre. Il a été demandé un Harmonisation Exceptionnelle pour un nouveau PC, le précédent ayant hérité d’un cheval de Troie.
Point COVID : – les secrétaires administratives départementales alternent télé-travail et présentiel, – situation catastrophique pour certains patients restés sans soin pendant 2 mois, – courrier co-signé CRO-URPS adressé à l’ARS pour libre accès des MK aux EHPAD, – en cas de contraction du virus, qualification de maladie professionnelle et droits aux indemnité journalières.
Elections départementales avec forte abstention. Des élections complémentaires seront nécessaires dans certains départements.
CDPI : aucun dossier pendant le confinement. Pascale Montagnon, gréffière, fait un retour sur la réunion très enrichissante organisée par le CNO pour les greffiers en présence de 2 conseillers d’état, membres de la CDN (Chambre Disciplinaire Nationale).
Il a été proposé et accepté, d’adresser des remerciements aux élus ayant quitté leur fonction au sein d’un conseil ou d’un bureau départemental du fait de leur âge ou par choix.
La prochaine plénière devrait se dérouler le 25 Septembre 2020.

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Suite à la pandémie du Corona-virus, la réunion plénière prévue le 20 Mars a été annulée et pendant tout le confinement pendant lequel le siège du CROMK BFC est resté fermer, vos élus régionaux ont malgré tout, régulièrement entretenu des relations par télé et visio-conférence.

Avec l’aide précieuse de notre secrétaire administrative, qui dès le début du confinement s’est mise en télé-travail pour assurer la continuité du service incombant à l’Ordre, plusieurs Conseil d’Administration en présence de tous les élus, par téléphone , se sont succèdés avec comme point essentiel le soutien des MK devant cette crise, et la gestion des moyens de protection réservés aux soignants.

Une relation étroite a été entretenue entre notre secrétaire administrative régionale et nos secrétaires administratives départementales. De nombreuses télé conférences ont été nécessaires entre le président Jean Pierre Dubois, l’ARS Bourgogne Franche Comté, l’URPS Kiné et les autres Ordres Régionaux afin de gérer au mieux cette période critique à bien des égards.

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Le 13 Décembre 2019, s’est tenu au siège du CROMK BFC, un Bureau sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Muriel Bise trésorière et Pascale Montagnon secrétaire administrative .

Après approbation du CR du précédent Bureau (29/08/2019), il a été présenté le budget 2020 avec ses modifications (à la baisse), validé par la Trésorière du CNO. Un bilan trésorerie de l’exercice 2019 est fait par Muriel Bise qui permettra de clôturer l’année en positif. La mise au point de l’ODJ pour la réunion plénière de l’après midi est finalisé. Une demande de démission, pour raisons personnelles, est faite par Muriel Bise.

A 14h, à débuter une réunion plénière du Conseil d’Administration :

Étaient présents à cette plénière : Jean Pierre Dubois président, Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Muriel Bise trésorière, Marie Hélène Mareschal, Julien Cardis, Muriel Cahuzac de Meyer, André Orosz, Francis Nargaud, Magali Capelle Daumas, et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Le quorum étant atteint, il a été procédé à l’approbation du CR de la dernière plénière (27/09/2019).

La démission du poste de Trésorière de Muriel Bise a été présentée au Conseil. Il a été fait appel, en remplacement de ce poste statutairement obligatoire, à une candidature. Caroline Buschini, seule candidate et après démission de son poste de Secrétaire Générale Adjointe, a accepté d’assumer cette charge. Un vote à bulletin secret a été effectué qui, à l’unanimité du Conseil, a nommé Caroline Buschini, nouvelle Trésorière du CROMK BFC, en date du 13 Décembre 2019.

L’ODJ de la plénière étant repris, il est présenté : le budget 2020 avec ses modifications (à la baisse), validé par le CNO, et un bilan sur l’exercice 2019 qui permettra de clôturer l’année en positif.
Bilan sur l’activité 2019 du CRO (commissions, site, suite de l’interdépartementale, conférences, formations, CLIOR, ARS, CAE,…).
La démission de Delphine Coulon est entérinée par le Conseil.
Enfin un point d’actualités a été fait : recommandation HAS sur la bronchiolite, l’accès direct, l’arrêté sur la réforme des études, la retraite, les aides Kinés, le vol de matériel dans quelques cabinets de la région.

Il a été décidé que la prochaine réunion plénière du Conseil d’Administration du CROMK BFC aura lieu le Vendredi 20 Mars 2020.

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Le 27 Septembre 2019 en matinée, s’est tenue au siège du CROMK BFC, une réunion plénière de son Conseil d’Administration, entièrement consacrée à la Trésorerie, suivie par la réunion Interdépartementale organisée annuellement par le CROMK BFC.

Après approbation à l’unanimité du CR de la plénière du 05 Juillet 2019, Muriel Bise trésorière a présenté le budget prévisionnel 2020, qui a été mis au vote et accepté à l’unanimité des conseillers présents avant envoi au CNO. Puis il a été expliqué la demande d’Harmonisation Non Automatique (solde du budget 2019 accepté par la trésorerie nationale) qui doit être envoyée également au CNO, soumise au vote et acceptée à l’unanimité des élus.

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Le 05 Septembre 2019, s’est tenue au siège du CROMK BFC, une réunion de secrétariat avec Jean Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Secrétaire Général et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Plusieurs points ont été vus : la relance de l’URSSAF (remboursement des cotisations des élus), une Harmonisation Exceptionnelle demandée au CNO avec plusieurs devis proposés pour l’acquisition d’une armoire blindée, finalisation de l’ODJ pour les prochaines réunions plénière et Interdépartementale et son organisation.

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Le 29 Août 2019, s’est tenu au siège du CROMK BFC, un Bureau sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Muriel Bise trésorière et Pascale Montagnon secrétaire administrative .

Après approbation du CR du précédent Bureau (05/07/2019), le Bureau a été essentiellement consacré à la Trésorerie du CROMK BFC : à la proposition du budget 2020 par sa trésorière Muriel Bise et à son vote, budget qui sera présenté à la prochaine plénière pour validation définitive, et à la demande d’Harmonisation Non Automatique (les 20% restants du budget 2019 validé par le CNO).

Jean Pierre Dubois et Bernard Hugot ont rendu compte de leur rendez-vous avec les administratifs de la Drdjscs sur l’application des nouveaux référentiels de formation de masso-kinésithérapie lors des examens des dossiers présentés à la Commission d’Autorisation d’Exercice concernant les diplômes issus de l’UE.

Il a également été établi l’ODJ de la prochaine réunion plénière et de la prochaine réunion Interdépartementale.

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Le 05 juillet 2019, au siège du CROMK BFC , s’est tenu en matinée un Bureau sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec la présence de Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Muriel Bise, trésorière étant excusée et de sa Secrétaire Administrative Pascale Montagnon en vue de finaliser la réunion plénière de son Conseil d’Administration qui s’est déroulée l’après midi.

Étaient présents à cette plénière : Jean Pierre Dubois président, Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Marie Hélène Mareschal, Julien Cardis, Muriel Cahuzac de Meyer, Marc Antoine Houdelat conseiller national référent, et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Étaient excusés : Muriel Bise trésorière, André Orosz, Francis Nargaud, Magali Capelle Daumas

Absente : Delphine Coulon

Jean-Pierre DUBOIS informe le Conseil de la démission de Rita Major, remplacée par Muriel Cahuzac de Meyer qu’il présente et de celle de Delphine Coulon qui ne pourra être remplacée faute de suppléante.

Le quorum étant vérifié et atteint, les conseillers ayant été destinataires du Compte-Rendu de la dernière réunion du 29 Mars 2019 et aucune remarque n’ayant été apportée, ce CR est approuvé à l’unanimité des présents et sera transmis au CNO.

Point Trésorerie : il est remis à chaque conseiller, un tableau récapitulant les dépenses et recettes 2018 afin de procéder au vote d’approbation. Les conseillers présents approuvent à l’unanimité.
Problématique de l’archivage des dossiers (question d’une armoire blindée posée au CNO)/dématérialisation des dossiers de CDPI et SAS.
Retour réunion CAE du CNO le 12 juin 2019.
Retour réunion CLIOR-Santé du 3 Juin 2019 organisée et sous la présidence du CROMK BFC.
Attente de l’avis du CNO sur le dossier « spécificités » élaboré par la la commission bonnes pratiques / déontologie /droit.
point sur le burn-out et la Clinique Le Gouz avec communication à tous les CDO.
présentation de l’organisation de la réunion Interdépartementale du 27 Septembre.

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Le 24 Mai 2019, s’est tenu au siège du CROMK BFC, un Bureau sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe et Pascale Montagnon sa Secrétaire Administrative Pascale Montagnon.

Les points suivants ont été abordés :

point Trésorerie
migration du site
préparation du prochain CLIOR-Santé organisé par le CROMK BFC dans ses locaux et sous la présidence de Jean Pierre Dubois le 03 juin 2019
préparation de la plénière du 05 Juillet 2019 et de la réunion Interdépartementale annuelle du 27 Septembre
Bernard Hugot a fait un CR sur la réunion de co-propriété à laquelle il a assisté
modification du Conseil d’administration du CROMK BFC : suite à la démission de Rita Major, Muriel Cahuzac de Meyer assurera son remplacement. Delphine COULON, également démissionnaire ne pourra être remplacée faute de suppléante.
enfin un point est fait sur l’activité de la CDPI/SAS.

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Le 29 Mars 2019, à son siège, s’est tenu en matinée un Bureau du CROMK BFC sous la présidence de Jean Pierre Dubois avec la présence de ses 5 membres et de sa Secrétaire Administrative Pascale Montagnon en vue de préparer la réunion plénière de son Conseil d’Administration qui s’est déroulée l’après midi.

Étaient présents à cette plénière : Jean Pierre Dubois président, Bernard Piganiol vice président, Bernard Hugot secrétaire général, Caroline Buschini secrétaire générale adjointe, Marie Hélène Mareschal, André Orosz, Francis Nargaud, Julien Cardis, Magali Capelle Daumas, Christophe Dinet (suppléant), Marc Antoine Houdelat, élu régional du CNO, et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Étaient excusées : Muriel Bise, trésorière et Rita Major. Delphine Coulon et les autres suppléants invités étaient absents.

Le Quorum étant atteint, l’approbation du CR de la précédente plénière du 20 Décembre 2018 est approuvé à l’unanimité des présents.

Jean Pierre Dubois fait un retour sur la conférence des présidents du 13 Mars 2019.
Un point sur la trésorerie et les comptes bancaires est présenté par Bernard Hugot, en lieu et place de la Trésorière, avec les dernières directives de la Trésorière Nationale.
La synthèse du travail effectué par la commission bonnes pratiques/déontologie/ droit sur le dossier « spécificités » destiné aux différents CDO de notre région est présenté aux élus. Avant cette diffusion aux CDO, il a été envoyé au Secrétaire Général du CNO pour validation qui l’a aussitôt transmis à la commission déontologie nationale. Nous attendrons son retour.
Il a été présenté toutes les autres réunions auxquelles vos élus régionaux ont participé au cours de ce premier trimestre (inauguration locaux Ordre Infirmier, vœux chez les pharmaciens, dernier CLIOR des infirmiers, réunion du président en CDO, grande consultation nationale des infirmières, UMDPC.
Le CROMK BFC aura la responsabilité d’accueillir le prochain CLIOR Santé BFC le 3 Juin 2019 dans ses locaux.
Puis la Secrétaire Administrative nous a annoncé que le CROMK BFC sera chargé d’héberger prochainement une session de SAS et une de CDPI qui auront lieu au Tribunal Administratif de Dijon.
Un point a été fait sur la communication : site Internet qui va être modifié au niveau national, modification COHÉRENCE.
Enfin il a été décidé de fixer la prochaine Réunion Interdépartementale au Vendredi 27 Septembre 2019.

Après le départ des élus régionaux, la réunion s’est terminée avec la présence des membres MK de la Commission d’Autorisation d’Exercice qui siègent à la DRJSCS (Jean Pierre Dubois, Christophe Dinet, Yann François Sylvestre, Bernard Hugot et Pascale Montagnon, Cécile LEMOTEUX étant excusée) pour faire le point sur les nouveaux référentiels de formation.

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Le 12 Février 2019, une réunion de secrétariat entre Jean Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Secrétaire Général et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative s’est tenue au siège du CROMK BFC.

Un point a été fait sur :

– le quotidien du CROMK BFC (…),

– la mise à jour du site CROMK BCF et Facebook,

– il a été décidé d’une réunion de la Commission « Bonnes Pratiques/Déontologie/Droit » afin de finaliser le dossier « spécificités » avant diffusion aux différents CDO,

– enfin il a été rappelé que chaque conseiller ordinal (titulaire et suppléant, régional et départemental) est tenu de remplir une déclaration d’intérêt qui sera rendue publique (sur le site du CROMK BFC), dans ce sens le CRO sollicitera tous ses CDO à respecter cette obligation, partie intégrante du Règlement Intérieur.

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Le 20 Décembre 2018 s’est tenue, le matin, la dernière réunion de l’année 2018 du Bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de la région Bourgogne Franche Comté. Sous la présidence de Jean Pierre Dubois, les 5 membres du Bureau étaient présents ainsi que Pascale Montagnon Secrétaire Administrative et ont préparé la réunion plénière du Conseil d’Administration qui s’est déroulée l’après midi au siège régional.

Étaient présents à cette plénière : Jean Pierre Dubois Président, Bernard Piganiol Vice Président, Muriel Bise Trésorière, Bernard Hugot Secrétaire Général, Caroline Buschini Secrétaire Générale Adjointe, Marie Hélène Mareschal, André Orosz, Julien Cardis, Magali Capelle Daumas, Francis Nargaud, Christophe Dinet (en tant que suppléant) et Agnès Guillaume, élue régionale du CNO.

Étaient excusées : Rita Major et Delphine Coulon

Le Quorum étant atteint, l’approbation du CR de la précédente plénière du 20 Septembre 2018 est approuvé à l’unanimité des présents.

Jean Pierre Dubois et Bernard Hugot donnent un Compte Rendu sur la conférence des présidents et membres CAE du 5 Décembre 2018 au siège du CNO : Carte Professionnelle Européenne, accès partiel, Libre Prestation de Service, obligation de satisfaire à la loi Sapin, disparités importantes des CAE sur le territoire national et proposition d’étudier par le CNO une harmonisation à communiquer à toutes les CAE, respect de la confidentialité de la CDPI et de son indépendance par rapport au CRO.
Agnès Guillaume évoque le problème lié à la démographie des salariés : 15% de postes non pourvus, transformés pour des non MK et donc perdus pour la profession.
Suite à la dernière réunion interdépartementale, la Commission « bonnes pratiques/déontologie/droit » de votre CROMK BFC a élaboré une synthèse de tests de contrôle de la langue française à communiquer aux CDO afin qu’ils l’appliquent lors de l’inscription au tableau des MK, passés par la CAE. Elle a également travaillé sur le recensement des spécificités de chaque MK pour répondre à la demande des patients.
Francis Nargaud et la Commission « démographie/CLIOR/ ARS » nous expose l’état des lieux sur le zonage dans la région Bourgogne Franche Comté.
Point sur les CDPI et les SASS à venir.
Enfin il est présenté la plaquette réalisée par l’URPS MK conjointement avec le CRO Médecin sur la prescription du sport à destination des médecins et des MK de la région.

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Le 20 Septembre 2018, s’est tenue dans les locaux du CROMK BFC une séance plénière du Conseil d’Administration sous la présidence de Jean Pierre Dubois.

Étaient présents : outre Jean Pierre Dubois, Bernard Piganiol Vice Président, Muriel Bise Trésorière, Bernard Hugot Secrétaire Général, Caroline Buschini Secrétaire Adjointe, Magali Capelle Daumas, Rita Major,Julien Cardis, Marie Hélène Mareschal, Francis Nargaud, Christophe Dinet (suppléant) et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Étaient excusés : Delphine Coulon et André Orosz

Après un point Trésorerie, cette réunion a été essentiellement consacrée au vote du budget 2019 et à une demande d’Harmonisation Non Automatique. Puis il a été évoqué la suite de la manifestation commune de Juillet à Paris, et envisagé les questions à poser aux élus nationaux présents à la Réunion Interdépartementale.

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Le 30 Août 2018, s’est tenue une réunion de secrétariat avec Jean Pierre Dubois Président, Muriel Bise Trésorière, Bernard Hugot Secrétaire Général, et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative au siège du CROMK BFC.

Il a été préparé le budget de fonctionnement du CROMK BFC pour 2019 à présenter et à voter lors de la prochaine plénière du Conseil d’Administration.

Il a été jugé nécessaire de demander l’Harmonisation Non Automatique afin de pouvoir terminer sereinement l’année en cours, et il a été finalisé la préparation de la réunion Interdépartementale du 29 Septembre.

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Le 12 Juillet 2018, une réunion de secrétariat entre Jean Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Secrétaire Général et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative, s’est tenue au siège du CROMK BFC afin d’étudier une demande d’Harmonisation Exceptionnelle en vue de la prochaine réunion Interdépartementale du 29 Septembre prochain.

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Le 25 Mai 2018, s’est tenu sous la présidence de Jean Pierre Dubois un Bureau au siège du CROMK avec tous ses membres présents et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative, à l’exception de Bernard Piganiol, excusé.

L’Ordre du Jour a été essentiellement consacré à la Trésorerie :

En effet afin de respecter impérativement le budget annuel alloué par le CNO, il a fallu réduire l’enveloppe destinée aux différentes indemnités des élus qui avaient pourtant été votées préalablement en Conseil d’Administration.

Et une demande d’Harmonisation Exceptionnelle a été adressée à la Trésorière nationale suite aux difficultés rencontrées pour la fusion des 2 régions Bourgogne et Franche Comté (charges de fusion et reliquat du CRO Franche Comté).

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Le 26 Avril 2018 se sont tenus au siège du CROMK BFC sous la présidence de Jean Pierre Dubois, le matin un Bureau au complet de ses membres (à l’exception de Muriel Bise excusée) avec Pascale Montagnon Secrétaire Administrative, afin de préparer pour l’après midi, une séance plénière du Conseil d’Administration.

Étaient présents : Bernard Piganiol Vice Président, Bernard Hugot Secrétaire Général, Caroline Buschini Secrétaire générale Adjointe, Magali Capelle Daumas, Julien Cardis, Delphine Coulon, Francis Nargaud, André Orosz, Christophe Dinet (suppléant) et Marc Antoine Houdelat Conseiller National Régional

Étaient excusées : Muriel Bise Trésorière, Marie Hélène Maréchal et Rita Major

Entre autres points :

Il a été procédé à l’élection des 6 membres de la Formation Restreinte du CROMK BFC. Après constitution d’un bureau de vote formé parmi les conseillers présents, ont été élus : Caroline Buschini, Julien Cardis, Christophe Dinet, Jean Pierre Dubois, Bernard Hugot et Marie Hélène Mareschal.
Conformément au règlement intérieur, il a été procédé au tirage au sort des membres du Collège Externe de la Chambre Disciplinaire de Première Instance de Bourgogne Franche Comté pour déterminer la durée respective du mandat, 3 ou 6 ans : – chez les assesseurs titulaires, Yann François Sylvestre et Frédéric Mareschal ont un mandat de 3 ans, Romain Garreau de 6 ans et en tant qu’assesseur suppléant, Henri Bruno a un mandat de 3 ans.
Intervention du Conseiller National et de la Trésorière Nationale, Dominique Aknine (au téléphone), en particulier concernant l’enveloppe indemnitaire des élus du CROMK BFC.
Retour de réunions du président Jean Pierre Dubois dans les différents CDO de la région : CDO 70, CDO 39, CDO 89, CDO 90.

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Le 11 Janvier 2018, au siège du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne Franche Comté, s’est tenu le matin, un Bureau au complet sous la présidence de Jean Pierre Dubois en vue de préparer la séance plénière du Conseil d’Administration l’après midi .

A ce bureau et à cette plénière étaient présents : Jean Pierre Dubois Président, Bernard Piganiol Vice Président, Muriel Bise Trésorière, Bernard Hugot Secrétaire Général, Caroline Buschini Secrétaire Générale Adjointe, André Orosz, Marie Hélène Mareschal, Magali Capelle Daumas, Julien Cardis, Francis Nargaud, Florent Deles (suppléant) et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Étaient excusées : Delphine Coulon, Rita Major

Les points essentiels qui ont été traités :

Il a été procédé à l’élection des membres assesseurs de la Chambre Disciplinaire de Première Instance de la région Bourgogne Franche Comté conformément au règlement intérieur : – pour le collège interne des libéraux : 3 titulaires ont été élus (Muriel Bise, Julien Cardis, Bernard Piganiol) et 3 suppléants (Caroline Buschini, Magali Capelle Daumas, Francis Nargaud). Christophe Dinet a été élu titulaire chez les salariés. – pour le collège externe des libéraux : 3 titulaires ont été élus (Romain Garreau, Frédéric Mareschal, Yann François Sylvestre) avec seulement 1 suppléant (Henri Bruno) et aucun salarié, par manque de candidat.
Approbation à l’unanimité du Compte Rendu de la réunion plénière précédente.
Point Trésorerie.
Vote de répartition des enveloppes budgétaires du Bureau (Indemnités Forfaitaires) et du Conseil d’Administration (Indemnités de Présence et de Participation aux Sessions, Indemnités de Mission et de Représentation, Indemnité de Réunion de Soirée).

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Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le 13 avril 2017 à 14h00, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général et Pascale Montagnon secrétaire administrative. Excusée Marie Hélène Mareschal Vice Présidente.

Les sujets abordés furent la conférence des Présidents du 29 mars dernier, avec le règlement électoral, la Carte Professionnelle Européenne (C.P.E.), la fusion des régions avec le devenir du personnel des locaux et du matériel. l’audit des Commissions d’Autorisation d’Exercice sur les années 2014, 2015 et 2016, correspond à un travail important et se continue.

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Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le jeudi 18 mai 2017 à 10h00, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général et Pascale Montagnon secrétaire administrative. Excusée Marie Hélène Mareschal Vice Présidente.

Les sujets abordés furent les élections à venir, l’état des lieux et la fusion des deux régions Bourgogne et Franche-Comté, l’organisation d’une réunion interdépartementale, et les suites à donner aux décisions de la chambre Disciplinaire Nationale.

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le 6 juin 2017 à 14h30, dans ses locaux 14 rue Pierre de Coubertin bat B à Dijon.2017

Étaient présents : Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Romain Garreau, Philippe Gaston, Pascale Montagnon secrétaire administrative et invité Bernard Piganiol Président du CRO Franche-Comté.

Excusés : Michel Arnal Conseiller National, Bernard Hugot Trésorier, André Orosz, Michel Sauvageot.

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Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le 21 février 2017 au matin, dans ses locaux, étaient présents : Jean-Pierre Dubois Président, Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Les sujets abordés furent la conférence des Présidents du 15 février 2017, avec la préparation des élections, l’ordonnance du 20 janvier 2017 sur l’accès partiel, l’audit des Commissions d’Autorisation d’Exercice sur les années 2014, 2015 et 2016, la préparation de la réunion avec l’IFMK Dijon et l’activité de la CDPI.

Et l’après midi s’est tenue la réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre.

Étaient présents : Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Romain Garreau, Philippe Gaston, André Orosz et Michel Sauvageot.

excusés: Michel Arnal Conseiller National.

Les sujets abordés furent le point sur la trésorerie avec le vote des indemnités 2017, les élections régionales et l’accès partiel suite à la conférence des Présidents du 15 février dernier, la réunion du CLIOR Santé du 16 janvier 2017, la réunion ARS/DRJSCS/CRO/URPS du 16 février concernant le décret du 30 décembre 2016 sur les APA, le point sur l’activité de la CDPI, le point sur l’audit des salariés et la conférence du 13 avril avec l’IFMK.

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Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le vendredi 13 janvier 2017 à 11h00, dans ses locaux, étaient présents : Jean-Pierre Dubois Président, Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Les sujets abordés furent la réunion des Présidents de décembre 2016, le décret du 30 décembre 2016 sur les Activités Physiques Adaptées, l’audit sur la liste des salariés exerçant en établissement, et la préparation de la réunion avec l’IFMK Dijon à propos de l’agrément des lieux de stage pour les étudiants et pour les étrangers.

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le 6 Décembre 2016 à 9h30, dans les locaux 14 rue Pierre de Coubertin à Dijon.

Étaient présents Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Romain Garreau, Philippe Gaston et André Orosz.

excusés: Michel Arnal Conseiller National, Michel Sauvageot.

Invités: Michel Pierre Triat Président CDO 21, Louis Desanti Président CDO 71, Florent Deles Président CDO 89, Philippe Priet Vice-Président CDO 71, Philippe Lellouche Trésorier CDO 58, Paul Depouilly Trésorier CDO 71, Pascal Briot CDO 21.

Les sujets abordés furent les élections 2017, le courrier du Directeur de l’ARS aux établissements de santé, l’accès partiel, l’Unité Mixte de Développement Professionnel Continu Santé, le meilleur Mémoire de l’IFMK Dijon, et le point sur la C.D.P.I.

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Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le mardi 22 novembre 2016 à 14h00, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général et Pascale Montagnon secrétaire administrative.

Excusée: Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le mardi 20 septembre 2016 à 14h30, dans ses locaux 14 rue Pierre de Coubertin bat B à Dijon.

Étaient présents Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Michel Arnal Conseiller National, Bernard Piganiol, Président du CRO Franche-Comté invité, Christophe De Meyer, Philippe Gaston, Romain Garreau, André Orosz, Michel Sauvageot, et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Les sujets abordés furent essentiellement la présentation et le vote du budget 2017, puis un rapport sur les 70 ans de la profession et les 10 ans de l’Ordre, ainsi qu’un rapport sur l’activité de la Commission d’Autorisation d’Exercice et sur l’activité de la Chambre disciplinaire de Première Instance.

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Le bureau s’est réuni le vendredi 2 septembre 2016 à 14h00, dans ses locaux; étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente et Alain Euzen Secrétaire général.

Excusé: Bernard Hugot Trésorier

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Le bureau s’est réuni le vendredi 2 août 2016 à 14h00, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier et Alain Euzen Secrétaire général.

Excusée Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente.

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le mardi 14 juin 2016 à 14h30, dans ses locaux 14 rue Pierre de Coubertin bat B à Dijon.

Étaient présents Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Philippe Gaston, Romain Garreau, , Michel Sauvageot, et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Excusés, Michel Arnal Conseiller National, Bernard Piganiol, Président du CRO Franche-Comté invité, et André Orosz.

Les sujets abordés furent essentiellement l’organisation de la future région Bourgogne Franche-Comté, les différents cas d’exercice illégal en Bourgogne et le retour des différentes réunions avec le CNO, avec la Franche-Comté et avec le CLIOR.

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le mardi 22 mars 2016 à 14h30, dans ses locaux 14 rue Pierre de Coubertin bat B à Dijon.

Étaient présents Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Philippe Gaston, Romain Garreau, André Orosz, Michel Sauvageot, et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Excusé : Michel Arnal Conseiller National

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Le bureau s’est réuni le vendredi 18 mars 2016 à 14h00, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier et Alain Euzen Secrétaire général.

Excusée Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente

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Le bureau s’est réuni le vendredi 19 février 2016 à 14h30, dans ses locaux, étaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier et Alain Euzen Secrétaire général.

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La réunion plénière du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le mardi 8 décembre 2015 à 14h30, dans ses locaux 14 rue Pierre de Coubertin bat B à Dijon.

Étaient présents Jean Pierre Dubois Président, Marie Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, Christophe De Meyer, Philippe Gaston, Romain Garreau, André Orosz, Michel Sauvageot, et Pascale Montagnon Secrétaire Administrative.

Excusé : Michel Arnal Conseiller National

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