Janvier 2020
Une succession de cérémonies traditionnelles s’est déroulée au cours de ce mois, avec la présence de vos élus régionaux pour représenter le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne Franche Comté :
C’est Bernard Piganiol, vice président, le 8 Janvier, qui a débuté ces rencontres en répondant à l’invitation de la mairie de Besançon suivi par Jean Pierre Dubois, président, qui le 14 Janvier s’est rendu aux vœux du CRO Infirmiers BFC à Beaune. Le 23 Janvier, Bernard Hugot, secrétaire général, a représenté le CROMK BFC suite à l’invitation de Laurent Davenne, président du CRO Pharmaciens BFC ; et le 24 Janvier, Jean Pierre Dubois, président et Bernard Hugot, secrétaire général, ont assisté à la présentation des vœux du président du CRO Médecins BFC, Jean François Gérard Varet, et à l’inauguration de leur nouveau siège à Dijon avec la présence de Patrick Bouet, président national de l’Ordre des Médecins.
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Colloque national
Le 9 Octobre 2019, Caroline Buschini, secrétaire générale adjointe, s’est rendue au CNO au nom du CROMK BFC : la finalité de ce colloque étant « les Masseurs Kinésithérapeutes au sein de l’Europe ».
On constate qu’il a été décidé d’une libre circulation des professionnels, mais sans mise en place d’harmonisation tant dans les fonctions que dans les champs de pratiques.
25% des MK exerçant en France ont un diplôme étranger, 10% exerçant en France ne sont pas français. Les diplômés étrangers augmentent 4 fois plus vite que les français; et à ce rythme, en 2035, on aura plus de diplômés étrangers que français, alors que très peu de français vont exercer ailleurs en Europe.
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Tour de France de la e-santé
Le Jeudi 26 Septembre 2019 s’est tenue à Dôle une réunion organisée par l’ARS Bourgogne Franche Comté, afin de présenter le projet pour le développement de la e-santé. Bernard Piganiol, vice président, représentait le CROMK BFC à cette réunion.
Le Groupement Régional d’Appui au Développement de l’e–Santé – GRADeS – vient de voir le jour en BFC. Il fédère l’ensemble des acteurs du système de santé : organismes sociaux, établissements de soins publics et/ou privés, professionnels libéraux, pharmaciens, laborantins……et patients.
La vocation est de concrétiser le développement du numérique en santé, prévu par le projet régional de santé de l’ARS BFC, pilotée sur le plan national par une délégation du numérique en santé installée par le Ministère des Solidarités et de la Santé.
Les objectifs :
- Participer au développement de la télé médecine à partir d’une plate-forme mutualisée (TELMI).
- Favoriser une meilleure coordination des acteurs de la santé et du social sur le parcours de soins et de vie des patients en s’appuyant sur eTICSS qui est un outil à la disposition des professionnels de santé pour la prise en charge des patients en situation complexe.
- Contribuer au développement du Dossier Médical Personnalisé (en BFC : 13,4 °/°).
- Garantir la sécurité des données de santé.
- Développer les messageries sectorisées de santé (échanges entre professionnels).
- Développer la e-prescription pour les MK avec une expérimentation de la e-prescription en 2021.
- Dématérialiser les cartes vitales et les cartes CPS : création d’une e-carte vitale pour les patients et une e-CPS pour les professionnels en 2020, avec un N° d’identification numérique.
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Grande Consultation Infirmière
Le Jeudi 28 Mars 2019 s’est tenu à l’Institut de Formation des Infirmières, la Grande Consultation Nationale Infirmière, Bernard Hugot secrétaire Général, y représentait votre CROMK BFC.
Cette consultation, à laquelle ont assisté de très nombreuses infirmières (libérales, salariées, éducation nationale, médico-sociales,…) et des représentants d’autres Ordres professionnels, était organisée par le Conseil de l’Ordre des Infirmières, avec son Président National et son Président Régional. Elle se retrouve dans le prolongement de la Loi de Santé et du Grand Débat proposé par le Président de la République. Elle a pour but d’interroger les Infirmières sur leur devenir via une plateforme en ligne comportant 5 items, avec une participation et un débat très actifs des nombreux professionnels présents : la reconnaissance de la consultation, réexaminer le champ de la prescription, élargir les compétences sur les soins, un volet prévention et éducation de la santé et un changement de statuts afin d’obtenir une réévaluation des rémunérations.
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Vœux au Conseil Régional de l’Ordre des pharmaciens de Bourgogne
Alain Delgutte Président, Laurent Davenne Vice-Président et les membres du Conseil Régional de l’Ordre des Pharmaciens ont convié tous les Ordres Professionnels de Santé, ainsi que les élus politiques locaux, les administratifs de la CPAM et de l’ARS, de la magistrature, de l’université, représentants des URPS, quelques étudiants en pharmacie,…le lundi 21 janvier 2019 pour une présentation des vœux, où il a été fait un rappel des actions passées et celles à venir. Le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne Franche Comté était représenté par Bernard Hugot Secrétaire Général.
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Réunion des membres de la CDPI le 25 Septembre 2018
Les membres élus et suppléants de la CDPI ont été invités à se réunir dans les locaux du CROMK BFC pour échanger sur son organisation, et pour apporter aux membres récemment élus, une information complète sur son mode de fonctionnement et sur la nécessité de respecter scrupuleusement le secret des délibérés.
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Présentation du code de déontologie des Infirmiers le 18 Mai 2017
Ce Jeudi 18 Mai 2017, Bernard HUGOT, Trésorier du Conseil Régional des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne, a représenté le CROMK Bourgogne, suite à l’invitation du Conseil Régional des Infirmiers de Bourgogne, à une réunion de présentation du nouveau Code de Déontologie des Infirmiers, à l’amphithéâtre du Grand Dijon.
Une centaine d’auditeurs, représentant les différentes professions de santé : Médecins, Sage femmes, Infirmiers, Pédicures podologues, pharmaciens ont écouté successivement plusieurs orateurs dont le Président de L’Ordre des Infirmiers qui a fait l’historique de la création de leur Code, en précisant qu’il existe un Code pour de nombreuses professions de Santé et autres et qu’il s’adresse aussi bien aux libéraux, qu’aux salariés et même aux étudiants.
Étaient également présentes une représentante de la Mairie et du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté, et une représentante de l’ARS.
Un conseiller d’État de la Chambre Disciplinaire Nationale a présenté un certain nombre d’articles importants, dont la possibilité à un Infirmier libéral de recruter un Infirmier salarié ou une aide soignante (l’autorité de la concurrence ayant exigé la rédaction de cet article).
Un magistrat représentant le Tribunal Administratif, a expliqué le rôle et le mécanisme très important des conciliations au sein des Ordres qui doivent aboutir à 70% de résolution des contentieux afin d’éviter d’engorger les Chambres Disciplinaires de Première Instance.
Un cadre de santé formateur de l’Institut Infirmier a annoncé qu’un Master Infirmer allait voir le jour prochainement au sein de l’Université de Bourgogne.
Tous ont loué la nécessité de ce Code de Déontologie qui conduit à plus d’autonomie et d’indépendance de la profession d’Infirmier.
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Réunion avec l’IFMK Dijon le vendredi 13 janvier 2017
Le bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne s’est réuni le vendredi 13 janvier 2017 à 14h30, dans les locaux de l’IFMK Dijon. Etaient présents Jean-Pierre Dubois Président, Marie-Hélène Mareschal Vice-Présidente, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général, et pour le CDO de Côte d’Or, Michel Pierre Triat Président et Yann François Sylvestre, et pour l’IFMK Dijon, Jean Michel Lardry Directeur, Cécile Le Moteux Directrice adjointe et Cyprien Guillot responsable pédagogique.
Les sujets abordés furent les modalités d’agrément des lieux de stage en institution et en cabinet libéral, et l’organisation d’une soirée d’information sur l’intégration de la formation des masseurs-kinésithérapeutes au processus licence, master, doctorat.
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Réunion avec le CNO organisée par le CDO 21 le 30 mars 2016
Le CDO 21 avec son Président Michel-Pierre Triat, ont invité le 30 mars 2016 le CNO, les CDO des 4 départements et le CRO de Bourgogne à une journée de discussion et d’échange. Le CNO était représenté par Pascale Mathieu, Présidente, Jean-Francois Dumas, Secrétaire Général, Dominique Aknine, Trésorière générale, Xavier Gallo, Secrétaire Adjoint, et Michel Arnal, conseiller national. Les présidents des 4 départements et de la région étaient présents, ainsi que de nombreux membres des bureaux, des élus, des kinésithérapeutes libéraux et salariés et des secrétaires administratives.
De nombreuses questions ont été soulevées sur des sujets comme la régionalisation et les prochaines élections avec la parité, les nouvelles missions des CRO, l’ostéopathie et les thérapies alternatives, la place des A.P.A. dans les centres et en libéral, la validation des diplômes étrangers par la DRJSCS, le monopole du massage, la rééducation périnéale par les sage femmes, les procédures de minoration, la formation et l’uniformisation des procédures par les secrétaires administratives, etc..
Toutes ces discussions ont permis de préciser la vision du CNO dans de nombreux sujets, celui ci est obligé de tenir compte des obligations de la législation européenne pour ses décisions.
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Comité Régional O.N.P.S. du 18 mars 2016
Le Comité Régional de l’O.N.D.P.S. de Bourgogne Franche Comté s’est déroulé à 17h00, le 18 mars 2016 à l’ARS de Dijon et en visioconférence avec le site de l’ARS de Besançon. Alain Euzen représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Kinésithérapeutes de Bourgogne.
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Vœux au Conseil Régional de l’Ordre des pharmaciens de Bourgogne
Alain Delgutte Président, Laurent Davenne Vice-Président et les membres du Conseil Régional de l’Ordre des pharmaciens ont conviés les Ordres et les syndicats, le lundi 25 janvier 2016 pour une présentation des vœux. Le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne était représenté par Alain Euzen Secrétaire Général.
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Réunion entre les Bureaux du CROMK B et du CDO 21
Le jeudi 22 janvier 2015 se sont réunis des membres du bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne et du Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Côte d’Or. Étaient présent pour le CRO Bourgogne Jean-Pierre Dubois Président, Bernard Hugot Trésorier, Alain Euzen Secrétaire Général, et Romain Garreau Secrétaire Général Adjoint, pour le CDO de Côte d’Or Michel-Pierre Triat Président et Nicolas Dutartre Secrétaire Général.
Les deux structures se sont accordées pour mutualiser, afin d’en diminuer les coûts, l’affranchissement du courrier, l’utilisation d’une imprimante performante, et un central téléphonique. Les modalités d’utilisation de la salle de réunion ont été également reprécisées.
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Information sur les conciliations et les CDPI du 16 janvier 2015
Le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a réuni les nouveaux membres élus des Commissions de conciliation des Conseils Départementaux des 4 départements de Bourgogne et des membres assesseurs de la Chambre Disciplinaire de Première Instance de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne le vendredi 16 janvier 2015. Cette réunion a permis à Madame Fleur Michel, Magistrate de notre CDPI de préciser les points essentiels de la conciliation préalable organisée auprès des CDO, puis de la procédure disciplinaire devant la CDPI. La greffière de notre Chambre Disciplinaire de Première Instance de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne Pascale Montagnon, nous a précisé l’utilisation qu’il devait être faite de la clause de conciliation présente dans tous les contrats.
Étaient présents à cette réunion: Gérard Leduc et Christine Malheiro pour la Côte d’Or, Marie-Hélène Mareschal et Philippe Lellouche pour la Nièvre, Louis Desanti, Philippe Priet et Aurélie Mourier pour la Saône et Loire, Jean-Pierre Dubois, Bernard Hugot, Michel Sauvageot et Alain Euzen pour le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne.
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Information sur les conciliations du 23 Mai 2014
Le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a réuni des membres des Commissions de conciliation des Conseils Départementaux des 4 départements de Bourgogne et des membres assesseurs de la Chambre Disciplinaire de Première Instance de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne le vendredi 23 mai 2014. Cette réunion a permis à Madame Fleur Michel, Magistrate de notre CDPI de préciser les points essentiels de la conciliation préalable organisée auprès des CDO, puis de la procédure disciplinaire devant la CDPI. La greffière de notre Chambre Disciplinaire de Première Instance de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne Pascale Montagnon, nous a précisé l’utilisation qu’il devait être faite de la clause de conciliation présente dans tous les contrats.
Étaient présents à cette réunion: Michel Pierre Triat, Nicolas Dutartre, Sébastien Krumm, Pascal Briot, Caroline Buschini, Yann-François Sylvestre, Romain Garreau, Daniel Solnon, Cyril Fontana, Pascale Montagnon et Christine Malheiro pour la Côte d’Or, Eric Dounon, Frédéric Mareschal, Muriel Cahuzac De Meyer, Christophe De Meyer, pour la Nièvre, Marie Barnay, André Orosz, Michel Sauvageot et Aurélie Mourier pour la Saône et Loire, Florent Deles, Philippe Gaston, Patrick Thibault, Marie Pierre Comptour, Christophe Comptour et Erika Grandjean-Floury pour l’Yonne, Guy Famy, Liliane Fauconnet, Michel Raux et Alain Euzen pour le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne.
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Formation sur le RPPS en Bourgogne du 16 Mai 2014
Le vendredi 16 mai 2014 le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes a organisé une journée de formation sur le RPPS destinée aux secrétaires administratives de Bourgogne Franche-Comté et aux élus de Bourgogne, avec la participation de Julien Uzan du Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes.
Étaient présentes, Mesdames Christine Mailheiro et Pascale Montagnon pour la Côte d’Or, Rachel Gonin pour le Doubs, Marianne Devaux pour le Jura, Florence Joussaume pour la Nièvre, Aurélie Mourier pour la Saône et Loire, Erika Grandjean-Floury pour l’Yonne, et Véronique Jourdan pour le Territoire de Belfort.
Les élus de Bourgogne présents étaient, Michel-Pierre Triat, Nicolas Dutartre, Yann-François Sylvestre et Julien Cardis pour la Côte d’Or, André Orosz pour la Saône et Loire, Guy Famy et Alain Euzen pour le Conseil Régional de l’Ordre de Bourgogne.
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Réunion avec l’URPS MK du 28 Novembre 2013
A la demande de Guy Famy Président, les membres du bureau du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne et les représentants de l’URPS des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne se sont réunis le jeudi 28 novembre 2013 dans les locaux du CROMK à Dijon. Étaient présents: pour le CROMK, Guy Famy Président, Michel Raux Trésorier, Alain Euzen Secrétaire général, Bernard Hugot Secrétaire adjoint, et pour l’URPS, Patrick Thibault Président, Jean Pierre Dubois Vice-Président, Christophe Cadot-Burillet Trésorier, Patrick Michelin et Yann-François Sylvestre. Cette réunion a permis de mieux se connaitre, afin d’essayer de travailler en collaboration dans certains domaines.
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Réunion des Secrétaires Administratives du 15 Novembre 2013
Les secrétaires administratives des 4 départements de Bourgogne se sont retrouvées dans les locaux du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne. Étaient présentes : Sabrina Traventhal et Pascale Montagnon pour la Côte d’Or, Florence Joussaume pour la Nièvre, Aurélie Mourrier pour la Saône et Loire, Erika Grandjean-Floury pour l’Yonne, et Pascale Montagnon pour la Région.
Elles ont pu échanger et harmoniser leur travail dans différents domaines: la procédure de transfert, les inscriptions, les inscriptions des Kinésithérapeutes étrangers, les procédures de radiation pour retraite, le classement des notes et procédures, la qualification des plaintes et les délais de procédure, l’organisation des élections, la parution dans l’annuaire de l’Ordre, l’échange d’information entre l’Ordre et l’ARS, etc… Cette journée d’échange a été profitable à toutes, mais une demande de formation s’est fait ressentir et a été transmise au Conseil National.
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Information sur les conciliations du 25 Septembre 2013
Le Président du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes Guy Famy a organisé avec la Magistrate de la Chambre Disciplinaire de Première Instance Mélodie Desseix une réunion d’information, d’harmonisation et de discussion sur les commissions de conciliations des 4 départements de Bourgogne. Cette réunion a rassemblé 6 membres de la commission de Côte d’Or, 4 membres de la commission de la Nièvre, 4 membres de la commission de la Saône et Loire, 3 membres de la commission de l’Yonne et les deux secrétaires administratives du CDO de Côte d’Or. Après un rappel des obligations à respecter tant dans la forme que dans les délais, une discussion et un échange constructif a pu avoir lieu.
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Journée sur les Protocoles de coopération entre Professionnels de Santé du 5 Septembre 2013
Bernard Hugot a représenté le CROMK de Bourgogne, le 5 septembre à la « journée sur les Protocoles de Coopération entre Professionnels de Santé » organisée par l’ARS de Bourgogne. Ces Protocoles de Coopération découlent directement de l’article 51 de la loi HPST. Ils permettent, par dérogation, de transférer des actes de soins (délégation de tâches) entre des professionnels de santé exerçant en libéral ou en institution. Plusieurs protocoles, acceptés par l’ARS, validés par la HAS et actuellement expérimentés en Bourgogne, ont été présentés à l’assistance (prélèvement de cornée, dépistage bucco-dentaire en milieu psychiatrique, échographie, délégation de prises en charges des patients aux Urgences du CHU par des ASDE).
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Formation juridique du 28 Mai 2013
Le Conseil Régional de Bourgogne a organisé le 29 mai 2013 une journée de formation juridique pour les élus de sa région et de ses 4 départements. Cette manifestation s’est déroulée avec comme formateurs Jean-François Dumas Vice Président du CNO, Pascale Mathieu Secrétaire Général du CNO, Franck Gatto Secrétaire Général adjoint du CNO, et Georges Papp Conseiller National.
Ont participé 3 élus pour la région Bourgogne ainsi que la greffière de la Chambre Disciplinaire de Première Instance, 5 élus pour la Côte d’or, 4 pour la Nièvre, 7 pour la Saône et Loire et 7 pour l’Yonne.
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Vœux au Conseil Régional de l’Ordre des pharmaciens de Bourgogne
Le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens de Bourgogne a présenté ses vœux aux représentants des Ordres de toutes les professions de Santé, aux représentants de l’A.R.S. et aux représentants de l’URPS et aux syndicats de Pharmacie, lors d’une réception à midi le 7 janvier 2013. Le Conseil de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne était représenté par son Président Guy Famy et par son secrétaire général Alain Euzen.
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