Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 08 Janvier 2021
Ce Vendredi 08 Janvier, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est tenue dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes, afin d’étudier 15 dossiers.
- 11 dossiers en première demande : 5 Hommes, 6 Femmes (10 de nationalité française, 1 belge)
- 4 suite à MC, recours, complément d’informations : 3 hommes, 1 Femme (2 français, 1 suisse, 1 roumain)
10 ont présenté un diplôme espagnol, 3 un diplôme belge, 1 un diplôme roumain et 1 un diplôme suisse : 4 AE ont été délivrées, 10 ont nécessité des MC (allant de 7 semaines jusqu’à 15 semaines de stages dans les 3 champs obligatoires : musculo-squelettique, neuro-musculaire, cardio- respiratoire), et 1 maintien de la MC après réclamation.
*AE : Autorisation d’Exercice *MC : Mesure Compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 11 Septembre 2020
Le Vendredi 11 Septembre 2020, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie dans les locaux de la DRDJSCS afin d’étudier 18 dossiers d’impétrants ayant un diplôme issu de plusieurs pays de l’UE :
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7 hommes et 11 femmes : 13 de nationalité française, 3 de nationalité belge, 1 polonaise et 1 espagnole.
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9 ont présenté un diplôme espagnol, 6 un diplôme belge, un polonais, un roumain, un portugais .
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14 dossiers en première demande.
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2 AE directes (diplôme espagnol et belge), 2 AE suite à MC validées (diplôme espagnol et roumain).
11 dossiers ont entraînés des MC allant de 3 semaines à 24 semaines de stages (dont un diplôme polonais).
Un diplôme espagnol a entraîné un refus (pendant la MC demandée, il a été constaté une incompétence et une insuffisance de compréhension de la langue française dans le domaine médical), un diplôme portugais a également été mis en attente (incohérence de stage pratique).
* La Commission demande qu’une vérification systématique de la connaissance de la langue française dans le domaine purement médical soit systématiquement réalisée par les CDO lors de l’inscription au tableau de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
*AE : Autorisation d’Exercice *MC : Mesure Compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 05 Juin 2020
Ce Vendredi 05 Juin, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est tenue dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
- 4 dossiers concernant 4 premières demandes étaient à l’ordre du jour : 2 femmes (nationalité française, diplôme espagnol – nationalité néerlandaise-britannique, diplôme hollandais) et 2 hommes (nationalité et diplôme roumain – nationalité française, diplôme espagnol).
Aucune Autorisation d’Exercice n’a été décernée. 3 dossiers ont entraîné des Mesures Compensatoires (allant jusqu’à 16 semaines pour l’un), pour insuffisance trop importante de formation et même un rejet pour un cursus beaucoup trop éloigné par rapport au référentiel de la formation française.
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 06 Mars 2020
Ce Vendredi 06 Mars, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est tenue dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
- 2 dossiers étaient à l’ordre du jour, concernant 2 impétrantes espagnoles avec des diplômes espagnols : il a été décidé des MC de 8 semaines pour l’une et de 14 semaines pour l’autre pour formation pratique insuffisante.
*MC : mesure compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 07 Février 2020
Ce Vendredi 07 Février, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est tenue dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
2 dossiers, l’un (diplôme hollandais) suite à SS et l’autre (diplôme espagnol) suite à MC validées, ont donné lieu à 2 AE, puis 16 dossiers en première demande ont été présentés, concernant 10 femmes et 6 hommes – 8 de nationalité française, 4 roumaine, 2 espagnole, 1 polonaise et 1 camerounaise.
- 5 dossiers pour nette insuffisance de formation ont été refusés (3 diplômes roumains, 1 diplôme italien et 1 diplôme polonais).
- 2 dossiers (diplômes espagnols) ont reçu un AE.
- 2 dossiers (diplômes espagnols) ont entraîné un SS pour demande de précisions sur la formation.
- 7 dossiers (6 diplômes espagnols, 1 roumain) ont nécessité des MC allant de 3 semaines à 13 semaines de stages à effectuer en milieu hospitalier validé par l’ARS.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche Comté du 06 Décembre 2019
Ce Vendredi 06 Décembre 2019, une seconde session de la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est tenue dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, y représentant le CROMK BFC.
11 dossiers ont été étudiés, dont 5 en première instance et 6 en réexamen (suite à MC ou SS lors de Commissions précédentes) : au total, 8 femmes et 3 hommes – 4 de nationalité française, 2 franco-suisse, 1 espagnole, 1 brésilienne, 1 polonaise, 2 roumaine.
- 2 dossiers ont donné lieu à une AE (suite à MC validées et complément d’information donné).
- 1 dossier demandant un complément d’information sur la formation théorique, 1 SS, 1 dossier avec MC maintenues après échec d’une épreuve d’aptitude, 1 maintien de la MC dans un autre établissement hospitalier, et 5 refus (pour des cursus beaucoup trop éloignés par rapport au cursus français tant au niveau théorique que pratique : par exemple, diplômes issus d’une formation « éducation physique et sport »).
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche-Comté du 22 Novembre 2019
Le Vendredi 22 Novembre, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
Encore une grosse commission, puisque pas moins de 20 dossiers en première instance étaient au programme, plus les MC et les SS à réexaminer : au total, 13 femmes et 10 hommes – 17 de nationalité française, 2 franco-suisse, 2 roumaine, 1 brésilienne et 1 polonaise.
14 diplômes ont été délivrés par des écoles espagnoles, 2 par une école belge, 2 par une école suisse, 1 par une école néerlandaise, 2 par des écoles roumaines, 1 par une école polonaise et 1 après un cursus franco-brésilien.
- aucun dossier n’a donné lieu à une AE directe.
- 13 dossiers ont entraîné des MC allant de 2 semaines à 14 semaines, essentiellement en Kinésithérapie « généraliste », à effectuer en service hospitalier pluridisciplinaire.
Pour la suite de l’étude des dossiers, il a été décidé de reporter cette analyse à une Commission ultérieure, par manque de temps, début Décembre.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice de
Bourgogne Franche-Comté du 6 Septembre 2019
Vendredi 6 Septembre dernier, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie dans les locaux de la DRDJSCS, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
Fait rare depuis de nombreuses CAE, 20 dossiers en première instance ont été examinés : 11 femmes, 9 hommes – 15 de nationalité française, 1 allemande, 2 espagnole et 2 franco-suisse; les dossiers avec MC demandées lors de CAE précédentes ayant été traités préalablement par voie électronique entre les membres de la Commission et la DRDJSCS.
13 diplômes ont été délivrés par des écoles espagnoles, 3 par des écoles belges , 2 par une école allemande et 2 par une école suisse. Fait à noter aussi, aucun dossier issu de formation roumaine n’était présenté.
- 1 seul dossier venant d’une école espagnole a donné lieu à une AE directe.
- 2 dossiers ont donné lieu à SS (pas assez explicites) avec demande de précisions.
- Tous les autres ont entraîné des MC allant de 4 semaines à 12 semaines, essentiellement en Kinésithérapie « généraliste », par manque horaire en formation pratique.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 14 Juin 2019
Le Vendredi 14 Juin dernier, la Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie, Bernard HUGOT, représentant le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
3 dossiers ont été examinés (2 femmes, 1 homme) :
- 2 dossiers en première demande : 1 diplôme espagnol concernant une Française et 1 diplôme belge concernant un Belge qui entraînent 2 SS par manque de précisions sur leur formation.
- 1 dossier suite à MC demandées et pour lesquelles les stages ont été validés donnant une AE (diplôme hongrois pour une Française)
Il a été signalé que pour un dossier concernant un Français (avec diplôme espagnol), où 3 MC avaient été préconisées lors d’une Commission précédente, le postulant, conformément à la législation, préfère passer 3 épreuves d’aptitude portant sur les 3 domaines, qui seront organisées ultérieurement.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 5 Avril 2019
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 5 Avril dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
3 dossiers ont été examinés (2 femmes, 1 homme) :
- 2 dossiers en première demande : 1 diplôme roumain pour lequel sont préconisées 4 MC (avec un total de 14 semaines) et 1 diplôme espagnol (concernant une Brésilienne), à qui il est accordé une AE.
- 1 dossier suite à recours : MC ramenées, d’un total de 13 semaines, à 2 x 3 semaines.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 8 Février 2019
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 8 Février dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
12 dossiers ont été examinés (8 femmes, 4 hommes) :
- 5 dossiers en première demande : 2 diplômes espagnols, 1 diplôme belge, 1 diplôme hongrois et 1 diplôme hollandais :
3 dossiers obtiennent l’AE (1 espagnol, 1 hongrois, 1 hollandais) directement.
2 dossiers nécessitent des MC adéquates ( 1 espagnol, 1 belge), avec un total de 13 semaines chacun.
* Il est à noter que cette Commission prend en compte pour la première fois les nouvelles grilles d’évaluation suite au changement de cursus de formation du diplôme français pour les dossiers déposés en première demande, ce nouveau référentiel de formation MK datant de Septembre 2015.
- Réexamen d’un diplôme hongrois après recours : MC maintenue.
- Réexamen de 4 dossiers suite à SS : 2 diplômes belges qui obtiennent une AE, 1 diplôme espagnol pour lequel il est demandé des MC pour un total de 14 semaines et 1 diplôme roumain avec MC de 3 semaines.
- Réexamen de 2 dossiers suite à MC validées par les stages demandés qui obtiennent 2 AE ( 1 diplôme belge et 1 diplôme italien).
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 7 Décembre 2018
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 7 Décembre dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
11 dossiers ont été examinés (8 femmes, 3 hommes) :
- 10 dossiers en première instance : 3 diplômes espagnols, 1 diplôme portugais, 4 diplômes belges, 1 diplôme allemand et 1 diplôme roumain :
– 5 dossiers obtiennent l’AE (2 espagnols, 2 belges, 1 roumain) directement.
– 5 dossiers entraînent un SS (1 espagnol, 1 portugais, 2 belges, 1 roumain).
- 1 dossier réexaminé suite à des MC : 1 diplôme hongrois entraînant à nouveau des MC.
Il est à préciser que les sursis à statuer sont dus, en général, à une demande complémentaire sur le dossier insuffisamment explicite, qui sera réexaminé lors d’une prochaine CAE.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 14 Septembre 2018
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 14 Septembre dernier avec Jean Pierre DUBOIS, suppléant, qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
- 8 dossiers, en première instance, ont été étudiés (4 femmes, 4 hommes) :
– 2 diplômes espagnols et 2 diplômes belges obtiennent une AE directe,
– 1 diplôme belge, 2 diplômes espagnols et 1 diplôme roumain demandent des MC adéquates. (A noter qu’à lui seul, le diplôme roumain nécessite 5 MC pour une durée totale de stages de 37 semaines).
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 1er Juin 2018
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 1er Juin dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
6 dossiers ont été étudiés (6 femmes) :
- 1 dossier de réexamen suite à des MC demandées sur 1 diplôme espagnol, obtenant une AE.
- 1 dossier de réexamen, suite à SS, sur un diplôme hongrois entraînant des MC.
- 2 dossiers en première instance : 1 diplôme allemand entraînant des MC et 1 diplôme belge obtenant l’AE directement.
- 2 nouvelles demandes après dépôt de dossier en 2016 : 1 diplôme espagnol obtenant l’AE et 1 diplôme polonais maintenant les MC.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 16 Mars 2018
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 16 Mars dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
9 dossiers ont été examinés (9 femmes) :
- 1 nouvelle demande après dépôt de dossier en 2016 pour 1 diplôme allemand entraînant une AE directe.
- 1 réexamen de dossier suite à recours pour 1 diplôme roumain entraînant le maintien du refus de l’AE (formation trop éloignée de la formation française, un accès partiel pourrait être envisagé).
- 7 dossiers en première instance : 3 diplômes espagnols nécessitant des MC; 1 diplôme espagnol obtenant l’AE directe; 1 diplôme roumain et 1 diplôme portugais demandant des MC; et 1 diplôme hongrois entraînant un SS.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 8 Décembre 2017
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 8 décembre dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
5 dossiers ont été étudiés (3 femmes et 2 hommes) :
- 1 dossier de réexamen suite à des MC demandées sur 1 diplôme italien, entraînant un maintien des MC.
- 1 dossier en recours gracieux pour 1 diplôme belge entraînant une AE directe.
- 3 dossiers en première instance : 1 diplôme espagnol entraînant des MC; 1 diplôme hollandais obtenant l’AE directe et 1 diplôme roumain entraînant un refus d’AE (formation trop éloignée de la formation française, les mesures compensatoires ne pouvant compensées le manque).
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 15 Septembre 2017
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 15 Septembre dernier avec Jean Pierre DUBOIS, suppléant, qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
12 dossiers ont été étudiés (8 femmes et 4 hommes) :
- réexamens de 2 dossiers pour des diplômes polonais, suite à des MC demandées insuffisantes (4 stages non validés sur 5 demandés) entraînant un rejet de la demande pour l’un et un maintien d’une MC pour l’autre.
- 1 dossier suite à SS entraînant des MC (5 MC pour une durée totale de 37 semaines).
- 9 dossiers en première instance : 2 diplômes belges obtenant l’AE directe; 5 diplômes belges entraînant des MC et 2 diplômes espagnols obtenant pour l’un une AE directe, et pour l’autre nécessitant des MC.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 2 Juin 2017
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 2 Juin dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
4 dossiers ont été étudiés (1 femme et 3 hommes) :
- 1 dossier suite à MC demandées et validées entraînant 1 AE directe pour un diplôme roumain.
- 3 dossiers en première instance : 1 diplôme roumain : entraînant un SS (complément d’information demandé); et 2 diplômes portugais : mise en place de MC .
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 31 Mars 2017
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 31 Mars dernier avec Bernard HUGOT qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
23 dossiers ont été étudiés (14 femmes et 9 hommes) :
- 6 réexamens de dossiers suite à des MC demandées : 2 diplômes roumains et 1 diplôme belge avec une AE directe, 1 diplôme roumain, belge, espagnol avec maintien des MC.
- 8 dossiers en première instance : 2 AE directes pour 1 diplôme suisse et 1 diplôme espagnol; 6 dossiers avec 1 diplôme italien, 1 hollandais, 1 belge, 2 espagnols, 1 roumain pour lesquels des MC sont demandées.
- 6 réexamens de dossier suite à recours : 2 diplômes polonais avec maintien des MC; 4 dossiers roumains avec maintien des MC (dont 2 dossiers pour lesquels il est préconisé 75 semaines de 35h de stages)
- 3 dossiers suite à SS : 1 diplôme belge qui obtient une AE; 2 diplômes polonais qui nécessitent des MC.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 9 Décembre 2016
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 9 Décembre dernier avec Bernard Hugot qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
15 dossiers ont été étudiés (11 femmes et 4 hommes):
- 4 dossiers réexaminés suite à des MC demandées, entraînant 2 AE accordées, et pour les 2 autres des stages à refaire pour connaissance insuffisante de la langue française.
- 11 dossiers en première instance : 4 Français, 2 Polonaises, 4 Roumains, et 1 Hollandaise.
Sur ces 11 dossiers il est ressorti, 2 AE directes, 2 SS, 6 dossiers avec MC et 1 refus.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
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Commission d’Autorisation d’Exercice
de Bourgogne Franche-Comté
du 23 Septembre 2016
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 23 Septembre 2016 avec Bernard Hugot qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
23 dossiers de 7 femmes et 16 hommes ont été étudiés entre 14h et 18h15 :
- 9 AE : 4 Espagnols, 4 Belges, 1 Roumain.
- 12 dossiers avec MC allant de 2 à 30 semaines : 3 Belges, 3 Espagnols, 1 Grec, 5 Roumains.
- 2 refus : 2 Roumains.
On constate en général une insuffisance de formation en kinésithérapie respiratoire pédiatrique chez les diplômés Belges et une formation plutôt orientée sur le sport chez les diplômés Roumains.
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire
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Commission d’Autorisation d’Exercice
Bourgogne Franche-Comté du 08 Juillet 2016
La Commission d’Autorisation d’Exercice de Bourgogne Franche Comté s’est réunie le 08 Juillet 2016 avec Bernard Hugot qui représentait le Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.
21 dossiers concernant 9 femmes et 12 hommes ont été étudiés :
- Réexamen de 4 dossiers suite à MC (stages en milieu hospitalier) : 2 Espagnols et 1 Belge (3 AE).
- Réexamen de 3 dossiers suite à recours : 2 Espagnols (1 MC + 1 SS), 1 Roumain (SS).
- Réexamen de 6 dossiers : 1 Espagnol (MC), 1 Roumain (SS), 4 Polonais (3 MC + 1 AE).
- 8 demandes en première instance : 1 Grec (MC), 1 Belge (MC), 1 Espagnol (SS), 5 Roumains (4 SS + 1 MC de 14 semaines).
*AE : autorisation d’exercice *MC : mesure compensatoire *SS : sursis à statuer
Tous les dossiers pour lesquels l’avis a été suspendu seront réétudiés, lors d’une prochaine C.A.E., après que les demandeurs auront satisfait aux demandes d’informations.
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Commission d’Autorisation d’Exercice
Bourgogne Franche Comté du 11 Mars 2016
Ce Vendredi 11 Mars 2016 s’est tenue la dernière C.A.E. de la profession de Kinésithérapeute qui regroupait pour la 1ère fois les 2 régions réunies. Jusqu’aux prochaines élections de l’Ordre des Kinésithérapeutes en 2017, ce seront les professionnels de Bourgogne qui siégeront à Dijon.
Quatre Kinésithérapeutes étaient présents Bernard Hugot représentant du CROMK de Bourgogne, Yann Sylvestre, Mmes Lemoteux et Guilhotet, et deux représentants de la D.R.J.S.C.S, dont la présidente Mme Virely.
Nous avons commencé par étudier 8 dossiers de diplômes roumains et espagnols en sursis (8 AE accordées malgré un vote d’abstention des 4 représentants de la profession), puis 3 dossiers avec mesures compensatoires (3 AE accordées).
Et enfin 9 dossiers en 1ère lecture : 1 Autorisation d’Exercice (diplôme belge), 3 Sursis à Statuer (diplômes polonais, roumain, espagnol) , 3 dossiers avec mesures compensatoires (diplômes hollandais, espagnol, belge) et 2 refus (diplômes espagnol, roumain).
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Commission d’Autorisation d’Exercice
Bourgogne du 18 Décembre 2015
Le Vendredi 18 Décembre 2015 la dernière CAE de Bourgogne s’est tenue dans les locaux de la DRJSCS avec Bernard Hugot pour représenter le CROMK B.
14 dossiers (7 hommes, 7 femmes) ont été présentés : 1 réexamen pour complément de dossier (mesures compensatoires maintenues) et 13 premières demandes :
- 1 Autorisation d’Exercer : diplôme espagnol
- 3 dossiers avec Mesures Compensatoires demandées : 1 diplôme espagnol, 2 diplômes roumains)
- 9 Sursis à Statuer : 6 diplômes espagnols, 2 diplômes roumains, 1 diplôme polonais.
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Commission d’Autorisation d’Exercice
Bourgogne du 11 Septembre 2015
Le Vendredi 11 Septembre 2015 s’est réunie la CAE de Bourgogne où Jean Pierre Dubois représentait le CROMK B.
8 dossiers ( 1 diplôme belge, 4 espagnols, 2 roumains, 1 royaume uni) ont été présentés de 5 femmes et 3 hommes : 7 en première instance et 1 dossier à réexaminer.
Il a été accordé 2 Autorisations d’Exercice, 2 dossiers avec Mesures Compensatoires et 3 Sursis à Statuer.
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Commission d’Autorisation d’Exercice
Bourgogne du 12 Juin 2015
Le 12 Juin 2015, Bernard Hugot a siégé à la Commission d’Autorisation d’Exercice.
11 dossiers étaient présentés : 1 recours gracieux, 1 validation de stages, 1 réexamen sur complément demandé par la commission, 8 premières demandes (6 dossiers roumains, 2 hongrois, 2 espagnoles et 1 hollandais).
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Le 13 Mars 2015 Jean-Pierre Dubois a siégé à la Commission d’Autorisation d’Exercice.
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