Sessions des CDPI

La Chambre Disciplinaire de Première Instance du Conseil de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne Franche Comté s’est réunie :

• Le lundi 29 Avril 2019
• à 14h30, au Tribunal Administratif de Dijon, afin de juger une plainte enregistrée le 18 Décembre 2018 portant le N° 002 BFC/18122018, transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de la Nièvre, avec : pour Présidente Nelly Ach, rapporteur Romain Garreau, Julien Cardis, Christophe Dinet et Yann François Sylvestre assesseurs.

 

• Le vendredi 25 novembre 2016
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le 1er aout 2016 portant le N° 041/27092016, transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Saône et Loire.  (F. Michel Présidente, Michel Raux rapporteur, R. Biton, A. Euzen, B. Hugot Assesseurs, Dr D. Benhaime Médecin Conseil responsable de la CNAMTS)

 

• Le vendredi 13 mai 2016
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le 04 février 2016 portant le N° 038/04022016, transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Côte d’Or.  (F. Michel Présidente, R. Biton rapporteur, C. De Meyer, J.P. Dubois, F. Mareschal Assesseurs).
• à 16h00 pour juger la plainte enregistrée le 23 février 2016 portant le N° 039/23022016, transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Saône et Loire. (F. Michel Présidente, M. Raux rapporteur, R. Biton, A. Euzen, B. Hugot, F. Mareschal  Assesseurs).

 

• Le vendredi 10 avril 2015
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le 13 novembre 2014 portant le N° 032/13112014, transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Saône et Loire, et la plainte enregistrée le 26 janvier 2015 portant le N° 037/26012015, transmise par le Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes. (F. Michel Présidente, A. Euzen rapporteur, R. Biton, C. De Meyer, M. Raux Assesseurs).

 

• Le vendredi 27 mars 2015
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le 22 décembre 2014 portant le N° 033/22122014 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Saône te Loire. (M. Desseix Présidente, M. Raux rapporteur, C. De Meyer, A. Euzen, B. Hugot, Assesseurs, Dr D. Benhaime Médecin Conseil responsable CNAMTS)

 

• Le vendredi 10 octobre 2014
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le 14 avril 2014 portant le N° 029/14042014 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Côte d’Or. (F. Michel Présidente, G Famy rapporteur, R. Biton, C. De Meyer, L. Fauconnet, Assesseurs, Dr D. Benhaime Médecin Conseil responsable CNAMTS)
• à 16h00 pour juger la plainte enregistrée le 30 juin 2014 portant le N° 031/30062014 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Côte d’Or. (F. Michel Présidente, G Famy rapporteur, R. Biton, C. De Meyer, L. Fauconnet, Assesseurs, Dr D. Benhaime Médecin Conseil responsable CNAMTS)

 

• Le vendredi 14 février 2014
• à 15h30 pour juger la plainte enregistrée le 12 juin 2013 portant le N° 026/14102013 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de l’Yonne. (F. Michel Présidente, M. Raux rapporteur, A. Euzen, J.P. Dubois, B. Hugot, Assesseurs)

 

• Le vendredi 10 janvier 2014
• à 14h00 pour juger la plainte enregistrée le 30 juin 2013 portant le N° 025/30072013 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Côte d’Or.(F. Michel Présidente, G. Famy rapporteur, R. Biton, J.P. Dubois, L. Fauconnet, Assesseurs)
• à 16h00 pour juger la plainte enregistrée le, 29 juin 2013 portant le N°024/29072013  transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de l’Yonne. (F. Michel Présidente, B. Hugot Rapporteur, A. Euzen, G. Famy, M. Raux, Assesseurs)

 

• Le vendredi 14 juin 2013
• à 8h30 pour juger la plainte enregistrée le, 12 novembre 2012 portant le N°017/12112012  transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Saône et Loire. (M. Desseix Présidente, O. Saltarelli Rapporteur, A. Euzen, M. Raux, B. Hugot, Assesseurs)
• à 10h pour juger la plainte enregistrée le, 7 janvier 2013 portant le N°019/07012013  transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Saône et Loire. (M. Desseix Présidente,  A. Euzen Rapporteur, O. Saltarelli, M. Raux, B. Hugot, Assesseurs)
• à 11h30 pour juger les plaintes enregistrées les, 11 mars 2013 et 28 mai 2013 portant les N°021/11032013 et 023/28052013  transmisent par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Saône et Loire. (M. Desseix Présidente,  M. Raux Rapporteur, A. Euzen, B. Hugot, O. Saltarelli, Assesseurs)
• à 14h30 pour juger la plainte enregistrée le, 25 avril 2013 portant le N°022/25042013  transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Côte d’or. (M. Desseix Présidente, G. Famy Rapporteur, L. Fauconnet, J.P. Dubois, P. Gaston, Assesseurs)
• à 16h pour juger la plainte enregistrée le, 8 janvier 2013 portant le N°020/08012013  transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de la Nièvre. (M. Desseix Présidente, J.P. Dubois Rapporteur, L. Fauconnet,  P. Gaston, G. Famy, Assesseurs)

 

• Le lundi 17 décembre 2012
• à 14h30, pour juger les plaintes enregistrées le, 25 mai 2012 portant le N°014/25052012 et le 11 septembre 2012 portant le N°016/11092012 transmises par le Conseil Départemental de l’Ordre des kinésithérapeutes de Côte d’or. Les deux plaintes ayant été rapprochées par le Magistrat. (J. Dietenhoeffer Président, G. Famy Rapporteur, R. Biton, C. De Meyer, L. Fauconnet, Assesseurs)

 

• Le lundi 26 novembre 2012
• à 10h, pour juger la plainte enregistrée le 9 aout 2012 et portant le N°015/09082012 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Saône et Loire. (M. Desseix Présidente, B. Hugot Rapporteur, R. Biton, A. Euzen, M. Raux, O. Saltarelli, Assesseurs)

 

• Le vendredi 1er juin 2012
• à 9h30, pour juger la plainte enregistrée le 3 octobre 2011 et portant le N°013/03102011 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Saône et Loire. (M. Desseix Présidente, M. Raux Rapporteur, A. Euzen, B. Hugot, O. Saltarelli, Assesseurs)

 

• Le vendredi 23 septembre 2011 à 14h30,  pour juger la plainte enregistrée le 27 septembre 2010, référencée sous le  N° CDOMK71:002/27092010 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Saône et Loire. (M. Desseix Présidente, A. Euzen Rapporteur, R. Meurville, C. Peyrouse, M. Raux, Y.F. Sylvestre, Assesseurs)

 

• Le vendredi 18 mars 2011 à 9h30 pour examiner la plainte enregistrée le 28 juillet 2010 et portant le N° 007/28072010 transmise par le conseil départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Cote d’Or.

 

• le vendredi 18 mars 2011 à 14h30 pour examiner la plainte enregistrée le18 novembre 2010 et portant le N° 0010/18112010 transmise par le conseil départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Cote d’Or.

 

• le vendredi 29 octobre 2010 à 9h30 pour examiner la plainte enregistrée le 23 avril 2010 et portant le n° 004 / 23042010 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Cote d’Or.

 

• Le vendredi 29 octobre 2010 à 14h30 pour examiner la plainte enregistrée le 11 juin 2010 et portant le n°005 / 11062010 transmise par le Conseil Départemental de l’Ordre des Kinésithérapeutes de la Saône et Loire.